Programme "Prospectives, Aménagements" - déchéance quadriennale - commune de RETZWILLER
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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20 résultats pour la valeur "13/07/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Finances publiques" du filtre Domaine
Coopération internationale - attribution d'une subvention à l'association "Ai.Dé" de CERNAY pour la rénovation de l'école de Goumsin au Burkina Faso
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Coopération décentralisée avec le cercle de Yanfolila au Mali
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Concessions de logements dans les collèges : Collège Jacques Prévert à Wintzenheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dispositions relatives au financement et à la tarification des lieux de vie et d'accueil OCARINA à Adelspach - Aubure et Cristo à Biesheim
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Transports scolaires. Engagement de marché
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Désignation de représentants de la collectivité au sein du conseil de discipline de recours
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Construction de la gendarmerie de Rouffach. Choix du maître d'oeuvre et forfait rémunération. Conditions juridiques et financières
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Fonds d'action gérontologique. Association La Plume Colmarienne
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- Date : 13/07/2006
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Opération Ville Vie Vacances 2006
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Communiqué concernant la "Culture commune de l'accueil"
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Télérestauration au collège Zola à KINGERSHEIM. Autoristion d'effectuer des travaux dans le bâtiment communal
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- Date : 13/07/2006
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Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plantations. Tranfert de gestion des plantations situés sur le domaine public routier départemental en agglomération. Conventions-types de tranfert de gestion
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- Date : 13/07/2006
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Contrat de mission entre l'association de Prévention APSIS, la commune de THANN et le Conseil Général du Haut-Rhin
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Convention pluriannuelle relative au projet de développement du site du Lac Blanc
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Association APPART. Insertion par le logement de personnes handicapées psychiques et/ou mentales
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- Date : 13/07/2006
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Politique de développement local - 4ème programmation des aides pour l'année 2006 et contrat territorial des Vosges haut-rhinoises : 2ème programmation
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- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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Dette départementale. Ligne de trésorerie
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
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Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Réhabilitation d'un immeuble à Colmar. Approbation de l'avant-projet définitif (APD)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 13/07/2006
- Rapporteur : Non défini
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